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Tous les salariés sont assurés contre les accidents professionnels. Pour être assurée contre les accidents non professionnels, une personne doit travailler au moins 8 heures par semaine pour le même employeur.
En cas de sortie provisoire ou durable de l’assurance-accidents obligatoire, la souscription d’une assurance par convention permet aux personnes concernées de prolonger la couverture contre les accidents non professionnels pour une durée maximale de six mois.
Quelles prestations relèvent de l’assurance-accidents LAA?